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Mentions Légales

Société propriétaire du site

Nom de domaine : www.cuperly.fr

Propriétaire : Champagne Cuperly – ZI Les monts de Sillery Route de Sainte Menehould – 51360 Prunay – France

Contact : info@champagne-cuperly.com ou Tél. : +33 (0)3 26 05 44 60

Siret : 311 168 876 000 10 – Forme juridique : Société par actions simplifiée.

 

Droits d’auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.

 

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé

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Décharge de responsabilité

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Création et référencement naturel

IMPAAKT
Agence de Développement Digital
8 rue Jules Méline
51430 BEZANNES

Tél. +33 (0)9 72 60 88 89
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Siret : 534 811 559 00028
Numéro de TVA : FR78534811559

 

Design et intégration

Space Crab Studio
Studio de Communication Digitale et Print
8 rue Jules Méline
51430 BEZANNES

Tél. +33 (0)6 46 72 03 24
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Siret : 88829149900018

 

Hébergeur du site

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

Accès au site internet

L’accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de notre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents.

L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.

 

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